Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITERIE DU FABRICANT
GABORIT ANNE MARIE

Numéro de dépôt :
3769531
Date de dépôt :
24/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2020
LITERIE DU FABRICANT de GABORIT ANNE MARIE

Présentation de la marque LITERIE DU FABRICANT

Déposée le 24 septembre 2010 par la société GABORIT ANNE MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LITERIE DU FABRICANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est la société GABORIT ANNE MARIE domicilié(e) 61 RUE NATIONALE - 49340 - VEZINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 376 341 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GABORIT ANNE MARIE domicilié(e) 61 RUE NATIONALE - 49340 - VEZINS - France.

La marque LITERIE DU FABRICANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3769531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITERIE DU FABRICANT est expirée depuis le 24 septembre 2020.

GABORIT ANNE MARIE a également déposé les autres marques suivantes : G.A.M. DE LAINE , NATURLATEX , MATEPOUSE , SOMÉPOUSE , BIOLITERIE


GABORIT ANNE MARIE - 61 RUE NATIONALE - 49340 - VEZINS - France - SIREN 317376341


GABORIT ANNE MARIE - 61 RUE NATIONALE - 49340 - VEZINS - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Oreiller. Traversin. Coussin. Surmatelas. Sommier. Matelas.

Drap. Couette. Protège matelas. Housse d'oreillers. Couverture de lit. Edredon (couvre-pieds de laine).